REGAL PANE
Présentation de la marque REGAL PANE
Déposée le 18 octobre 1990 par la société PIC'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « REGAL PANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque REGAL PANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REGAL PANE est expirée depuis le 18 octobre 2020.
PIC'OR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2000 n°2183112 - Publication au BOPI 2000-09-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13
Inscription le 26 mai 2003 - Changement de nature juridique n°371343 - Publication au BOPI 2003-05-26
Renouvellement sans limitation le 16 août 2010 n°2448705 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-16